SPACIEL

Caractéristiques du logiciel

Familles  d'objets en action

Cadastre
Spaciel récupère les données de la D.G.I. qui sont utiles pour l'instruction des dossiers. 

Plan d'occupation du sol ou P.L.U.
Contrôles automatiques sur le règlement

Zones D.P.U.

Servitudes, emplacements réservés, etc.

Dossiers
Permis de construire
Déclarations de travaux
Permis de lotir
Autorisations de démolir
Certificats d'urbanisme
Renseignements d'urbanisme

Enseignes
Déclarations d'intention d'aliéner

Taxes
T.L.E., T.D.E.N.S., T.D.C.A.U.E., TC

Participations
 Assainissement
Stationnement
(Liste non exhaustive)

Phases de Gestion

Import des données de WinADS

1-Suivi de l'instruction
Récépissé de réception
Edition des demandes de pièces
Edition notification de délai

Avis du Maire

2-Décision
Edition des arrêtés
Edition des formulaires (ouverture de chantier, achèvement travaux)

3-Suivi après décision
Suivis des chantiers (conformité)
Suivi des lotissements (Certificat final,  et  vue des permis de construire)
Suivi guidé des préemptions (D.I.A.)

4-Divers
Arrêtés de transferts
Emissions diverses et export vers la DRE par SITADEL


Etats, Statistiques, Tableau de bord

Recherche multicritère (résultats sur listing ou écran)
Listings pour les services fiscaux
Etat des taxes et des participations
Echéancier des taxes
Statistiques 
Exportations des résultats vers la bureautique

 

 

Aspect technique :
Connexion bilatérale possible avec la cartographie
ANIMUS 3d 2d

 

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