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Familles d'objets en
action
Cadastre
Spaciel récupère les données de la D.G.I.
qui sont utiles pour l'instruction des dossiers.
Plan d'occupation du sol ou P.L.U.
Contrôles automatiques sur le règlement
Zones D.P.U.
Servitudes, emplacements réservés, etc.
Dossiers
Permis de construire
Déclarations de travaux
Permis de lotir
Autorisations de démolir
Certificats d'urbanisme
Renseignements d'urbanisme
Enseignes
Déclarations d'intention d'aliéner
Taxes
T.L.E., T.D.E.N.S., T.D.C.A.U.E., TC
Participations
Assainissement
Stationnement
(Liste non exhaustive)
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Phases de Gestion
Import des données de WinADS
1-Suivi de l'instruction
Récépissé de réception
Edition des demandes de pièces
Edition notification de délai
Avis du Maire
2-Décision
Edition des arrêtés
Edition des formulaires (ouverture de chantier, achèvement travaux)
3-Suivi après décision
Suivis des chantiers (conformité)
Suivi des lotissements (Certificat final, et vue des permis de
construire)
Suivi guidé des préemptions (D.I.A.)
4-Divers
Arrêtés de transferts
Emissions diverses et export vers la DRE par SITADEL
Etats, Statistiques, Tableau de bord
Recherche multicritère (résultats sur listing ou
écran)
Listings pour les services fiscaux
Etat des taxes et des participations
Echéancier des taxes
Statistiques
Exportations des résultats vers la bureautique
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