Il s’agit de zones naturelles d’urbanisation future à vocation principale d’habitat ou d’équipement non équipées à l’heure actuelle.
Cette zone d’urbanisation future à vocation principale d’habitat individuel accueille ponctuellement de petits collectifs afin d’assurer une mixité de l’habitat.
L’urbanisation n’y est admise que dans le cadre d’opération d’aménagement ou de construction compatible avec un aménagement cohérent de la zone tel que défini par le règlement ci-après ou de modification du P.O.S.
La réalisation des constructions y est subordonnée à la réalisation des équipements.
Elle est divisée en ONZE secteurs :
– 0 NAe et 0NAf, au quartier les Rouquettes,
– 0 NAi, au quartier Els Horts , ce secteur est divisé en trois sous- secteurs: 0Ai 1, 0NAi 2et 0NAi 3,
– 0 NAj, au quartier San Galdric,
– 0 NA 2, au quartier du Mas Vermeil, il comporte un sous secteur 0 NA 2a,
– 0 NA 3, au quartier du Mas Saint Pierre,
– 0 NA 4, au Chemin Saint Thomas,
– 0 NA 5, au Chemin du Mas Fabre,
– 0 NA 6, au quartier de San Galdric,
– 0 NA 7, aux Rouquettes,
– 0NA 8, au quartier du Mas Ferrer,
1. Ne sont admises
que les occupations et utilisations du sol ci-après :
Dans la zone 0 NA :
Les constructions à usage:
– d’habitation et leurs annexes (garages, remises),
– d’habitations sous forme de permis groupés dans le sous secteur 0 NAi 2,
– d'hébergement lié à la formation et à l'enseignement,
– d'équipements publics et collectifs,
– de stationnement,
Ainsi que:
– les
lotissements à usage d'habitation,
– les aires de stationnement,
– les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics,
– les permis groupés,
En outre, dans le sous-secteur 0 NA2a, les constructions à usage hôtelier.
2. Sont également admises sous
conditions les occupations et utilisations du sol suivantes :
– les constructions à usage, de commerce et d'artisanat, de bureaux, de services, nécessaires à la vie quotidienne des habitants,
– le réaménagement des bâtiments existants induisant des changements de destination à la condition :
a) qu’il soit lié à la vocation principale de la zone,
b) qu’il soit réalisé dans le cadre d'une opération d’aménagement d'ensemble.
– les affouillements et les exhaussements de sol visés à l'article R.442-2 du Code de l'Urbanisme, à la condition :
a) qu'ils soient indispensables aux constructions et installations autorisées dans la zone ainsi qu'à leur desserte, ou à la réalisation des équipements d'infrastructure.
b) que toutes les précautions soient prises afin
d'éviter les risques d'écoulement des eaux pluviales sur les propriétés
voisines ainsi que l'éboulement des murs séparatifs.
– les aires de jeux et de sport à la condition qu'elles soient compatibles avec la vie quotidienne du quartier.